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Déployer les équipements numériques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support	Déployer les équipements numériques	Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)	Dordogne			Oui
Visualiser le déploiement du numérique à l'école	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France			Oui
Développer l'e-tourisme	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Initiative France	France			Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Déployer les équipements numériques Création d’une bibliothèque municipale +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Déployer le réseau WIFI 43	Déployer les équipements numériques Aménagement d’une aire de jeux +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui		Oui
Renforcer l'attractivité par l'offre de services	Déployer les équipements numériques Création d’une crèche +3 autres projets	GAL de la Pointe de Caux	GAL de la Pointe de Caux	Oui		Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)	Déployer les équipements numériques Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer un territoire inclusif et cohésif	Déployer les équipements numériques Aménagement d’une aire de jeux +5 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui			31/12/27
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Déployer les équipements numériques Construction d’un éclairage public +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique	Déployer les équipements numériques Création d’une voie douce / piste cyclable +5 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Déployer les équipements numériques Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Financer les investissements des collectivités	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Déployer les équipements numériques Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Visualiser le déploiement du numérique à l'école

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Développer l'e-tourisme

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Création d’une bibliothèque municipale
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Aménagement d’une aire de jeux
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques
Création d’une crèche
+3 autres projets

Renforcer l'attractivité par l'offre de services

Porteur d’aides

GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Aménagement d’une aire de jeux
+5 autres projets

Développer un territoire inclusif et cohésif

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Déployer les équipements numériques
Construction d’un éclairage public
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 45%

Récurrence

Récurrente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

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