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Acquisition de véhicule décarboné
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie" 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles 		Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles 		Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+5 autres projets
  • Conseil départemental du Morbihan
Morbihan

Oui

Oui
Soutenir les projets favorables à la transition écologique 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets
  • PETR Centre-Cher
PETR CENTRE-CHER

Oui

 31/12/27
Innover dans les territoires ruraux 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles 		Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Gérer les risques naturels et technologiques 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Lot et Garonne hors CA Agen

Oui
Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole 		Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental du Vaucluse
Vaucluse

Oui
Mettre en œuvre une stratégie foncière publique 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Acquisition de véhicule décarboné

Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+5 autres projets

Soutenir les investissements des associations sportives, socio-éducatives, sanitaires, sociales et culturelles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets

Soutenir les projets favorables à la transition écologique

Porteur d’aides

  • PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition d'une parcelle

Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 42%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Gérer les risques naturels et technologiques

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Mettre en œuvre une stratégie foncière publique

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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