724 résultats

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions :
(accompagner, soutenir, aider, assister, guider, conseiller, suivre, orienter, zone faible émission, ZFE, zone circulation restreinte, zone verte, secteur basse pollution, émission CO2, zone propre, zone environnementale, mobilité durable, zones à faibles émissions)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir et faire progresser les technologies et les processus innovants à faible teneur en carbone
  • Commission européenne
Europe

Oui

 24/04/25
Financer des projets d’infrastructure de transport durable 		Entretien des ponts
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises
  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc
CC Pays du Mont-Blanc

Oui

Oui

 31/12/25
Mettre en place une offre de mobilité pour les migrants - Programme du réseau Mob'In
  • Mob'In France
France métropolitaine

Oui
Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In
  • Mob'In France
France métropolitaine

Oui
Être aidé pour un projet d'immobilier d'entreprise dans une zone d'activité
  • Communauté de communes Vézère Monédières Millesources
CC Vézère-Monédières-Millesources

Oui

Oui
Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)
  • Cerema
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)
  • Cerema
France

Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine
  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)
France

Oui

 31/12/26
Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux 		Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+5 autres projets
  • Leyton (Privé)
France

Oui

Oui
Bénéficier du chèque énergie durable pour la rénovation de votre logement
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2) 		Développer les infrastructures de covoiturage
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie" 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Investir dans le développement d'une dynamique territoriale autour de l’alimentation durable
  • Banque des Territoires
France
Encourager les collectivités à convertir leurs parcs de véhicules en achetant des véhicules non polluants - Dispositif "Éco-chèque mobilité"
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui

J-21 Soutenir et faire progresser les technologies et les processus innovants à faible teneur en carbone

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/12/2024
  • Échéance : 24/04/2025
Entretien des ponts Installation de bornes électriques

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises

Porteur d’aides

  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/12/2023
  • Échéance : 31/12/2025

Mettre en place une offre de mobilité pour les migrants - Programme du réseau Mob'In

Porteur d’aides

  • Mob'In France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In

Porteur d’aides

  • Mob'In France

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Être aidé pour un projet d'immobilier d'entreprise dans une zone d'activité

Porteur d’aides

  • Communauté de communes Vézère Monédières Millesources

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 16%

Récurrence

  • Permanente

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Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +5 autres projets

Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux

Porteur d’aides

  • Leyton (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier du chèque énergie durable pour la rénovation de votre logement

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Investir dans le développement d'une dynamique territoriale autour de l’alimentation durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Encourager les collectivités à convertir leurs parcs de véhicules en achetant des véhicules non polluants - Dispositif "Éco-chèque mobilité"

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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