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Territoire

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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Recruter et accueillir des conseillers numériques	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Financer les projets autour de l’économie inclusive	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)	Savoie		Oui
Bénéficier d'une assistance numérique	Déployer les équipements numériques	Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Lot		Oui
Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support	Déployer les équipements numériques	Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)	Dordogne		Oui
Développer l'e-tourisme	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Initiative France	France		Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Déployer le réseau WIFI 43	Aménagement d’une aire de jeux Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui	Oui
Renforcer l'attractivité par l'offre de services	Création d’une crèche Création d’une maison de santé +3 autres projets	GAL de la Pointe de Caux	GAL de la Pointe de Caux	Oui	Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer un territoire inclusif et cohésif	Aménagement d’une aire de jeux Création de jardins partagés +5 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique	Création d’une voie douce / piste cyclable Déployer les équipements numériques +5 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID)	Construction d’un éclairage public Construction d’une école +7 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR	Construction d’une cantine scolaire Création d’un city park / city stade / terrain multisports +5 autres projets	Préfecture de la Dordogne	Dordogne	Oui

Déployer les équipements numériques

Recruter et accueillir des conseillers numériques

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer les projets autour de l’économie inclusive

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Agence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier d'une assistance numérique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support

Porteur d’aides

Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Développer l'e-tourisme

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+3 autres projets

Renforcer l'attractivité par l'offre de services

Porteur d’aides

GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Création de jardins partagés
+5 autres projets

Développer un territoire inclusif et cohésif

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable
Déployer les équipements numériques
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 45%

Récurrence

Récurrente

Construction d’un éclairage public
Construction d’une école
+7 autres projets

Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID)

Porteur d’aides

Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+5 autres projets

Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfecture de la Dordogne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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