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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Mettre en place des relais classes d'eau pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage des cours d’eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Réaliser des mises en réserve foncière	Acquisition d'une parcelle	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie		31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières	Acquisition d'une parcelle	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mener des actions de transition agricole pour l'eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30

Mettre en place des relais classes d'eau pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

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Échéance : 31/12/2030

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Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage des cours d’eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Restauration écologique / continuité écologique

Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
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Acquisition d'une parcelle

Réaliser des mises en réserve foncière

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Agence de l'eau Seine Normandie

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Aide financière

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Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages

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Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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