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Innovation, créativité et recherche
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels") 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Chambres de commerce et d'industrie (CCI)
France

Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau 		Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement
  • Banque des Territoires
France
Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les partenaires du Département 		Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la recherche archéologique et historique
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie
  • Banque des Territoires
France

Oui

Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie
  • Banque des Territoires
France
Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Développer une offre de formation post-bac à distance dans un tiers lieu - AMI "Campus connectés A 2 PAS"
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen
  • Commission européenne
France

Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines
  • AFL, la banque des collectivités locales
Outre-mer

Oui

Oui
Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique

Porteur d’aides

  • Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la recherche archéologique et historique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/01/2021
  • Échéance : 31/12/2026

Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/12/2021
  • Échéance : 31/12/2026

Développer une offre de formation post-bac à distance dans un tiers lieu - AMI "Campus connectés A 2 PAS"

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2026

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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