490 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Encourager le développement de l'agriculture biologique dans le département des Landes		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation		Cerema	France		Oui
Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes		ADEME	Europe	Oui	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Développer l'aquaculture		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Développer les ports de pêche		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural		Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur	Alpes-de-Haute-Provence		Oui
Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi		Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence	Alpes-de-Haute-Provence		Oui
Aider à l'installation du jeune agriculteur		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui		20/02/26
Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider aux investissements dans les entreprises agroalimentaires		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Favoriser la remise en culture de parcelles boisées, enfrichées ou libre à reconquérir		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Améliorer le regroupement et l'accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature	Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Soutenir l'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupement de parcelles)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire

Encourager le développement de l'agriculture biologique dans le département des Landes

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l'aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Développer les ports de pêche

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

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Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural

Porteur d’aides

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi

Aide payante

Porteur d’aides

Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à l'installation du jeune agriculteur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 29/03/2023

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Aider aux investissements dans les entreprises agroalimentaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Favoriser la remise en culture de parcelles boisées, enfrichées ou libre à reconquérir

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Améliorer le regroupement et l'accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupement de parcelles)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Récurrence

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

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