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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Innover en faveur de la transition énergie-climat	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social	Création de logements sociaux Création d’une crèche	La Banque Postale	France		Oui
Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	FREDON Occitanie	Occitanie			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Innover durablement par le design		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Accompagner la transition vers l’économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Créer de nouvelles activités en économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France			Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France			Oui
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France			Oui
Aider à l'investissement des transitions - Très Petites Entreprises (TPE)	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir les initiatives des lycéens et des apprentis dans le domaine de la transition écologique et énergétique - Sciences Grandeur Nature		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			Oui	08/07/28

Gestion d'une base nautique

Innover en faveur de la transition énergie-climat

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Création de logements sociaux
Création d’une crèche

Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

FREDON Occitanie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Innover durablement par le design

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Accompagner la transition vers l’économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Créer de nouvelles activités en économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à l'investissement des transitions - Très Petites Entreprises (TPE)

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les initiatives des lycéens et des apprentis dans le domaine de la transition écologique et énergétique - Sciences Grandeur Nature

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 08/07/2028

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