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Territoire

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Cohésion sociale et inclusion

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France		Oui
Organiser les mobilités en territoires peu denses	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France			Oui
Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Cerema	France			Oui
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire		Cerema	France			Oui
Accompagner l’évaluation des besoins en logement dans les territoires avec OTELO	Création de logements sociaux	Cerema	France			Oui
Aider les Fédérations Education Populaire		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'offre de logement social en ruralité		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Appel à projet Soutien aux aidants		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			14/05/26
Soutenir les structures d'animation de la vie sociale de Charente		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) +7 autres	France			Oui
Elaborer un Agenda 2030 local		Association Notre Village (Privé)	France			Oui
Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry		Caisse des écoles de Chambéry	Chambéry	Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville		Ministère de la Culture	Grand Est	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l'organisme en faveur des personnes âgées et personnes handicapées		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire		ID77	Seine-et-Marne			Oui

Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Organiser les mobilités en territoires peu denses

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Accompagner l’évaluation des besoins en logement dans les territoires avec OTELO

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les Fédérations Education Populaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir l'offre de logement social en ruralité

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

J-27 Appel à projet Soutien aux aidants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 30/03/2026
Échéance : 14/05/2026

Soutenir les structures d'animation de la vie sociale de Charente

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Elaborer un Agenda 2030 local

Aide payante

Porteur d’aides

Association Notre Village (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry

Porteur d’aides

Caisse des écoles de Chambéry

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l'organisme en faveur des personnes âgées et personnes handicapées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à l'acquisition de véhicules pour le portage de repas au domicile des personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

ID77

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-27 Appel à projet Soutien aux aidants

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