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Énergies / Déchets
  • Recyclage et valorisation des déchets
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir l'extension des consignes de tri
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Mener des études de faisabilité méthanisation
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui
Soutenir la filière de déconstruction de bateaux de plaisance et de sport
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets
  • Banque des Territoires
France
Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine
  • Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte
GAL Nord et Centre de Mayotte

Oui

Oui
Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme
  • Communauté de communes de la Dombes
GAL Dombes Saône

Oui
Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat
  • ADEME
France

Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat
  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)
France

Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)
  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)
France

Oui
Aider à la recherche de financements européens
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Surveiller les dépôts sauvages
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages en milieux urbanisés
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Aider l’économie circulaire et la prévention des déchets en Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui

Soutenir l'extension des consignes de tri

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mener des études de faisabilité méthanisation

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la filière de déconstruction de bateaux de plaisance et de sport

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme

Porteur d’aides

  • Communauté de communes de la Dombes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

  • Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Surveiller les dépôts sauvages

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Prévenir et lutter contre les dépôts sauvages en milieux urbanisés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Aider l’économie circulaire et la prévention des déchets en Essonne

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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