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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner les projets d’unités de déconditionnement/hygiénisation pour les biodéchets emballés en Bretagne		ADEME	Bretagne	Oui	Oui
Garantir la qualité et l'accessibilité des services de proximité sur l'ensemble du territoire du Pays d'Auge	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays d'Auge	Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire		Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner la transition écologique		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Améliorer la performance environnementale des produits et services suite à la réalisation d'un diagnostic écoconception ou d'une étude de faisabilité		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné dans le financement d'une études et actions préalables à la décision de s'engager sur un projet de méthanisation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Etre accompagné dans la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité		ADEME	regions_02_04_06_11_24_27_28_32_44_75_93	Oui	Oui
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...	Oui	Oui
Demander le financement d'études pour réduire les impacts environnementaux des produits/régimes alimentaires et mettre en œuvre des projets concordants		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Gestion d'une base nautique

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Accompagner les projets d’unités de déconditionnement/hygiénisation pour les biodéchets emballés en Bretagne

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Garantir la qualité et l'accessibilité des services de proximité sur l'ensemble du territoire du Pays d'Auge

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Améliorer la performance environnementale des produits et services suite à la réalisation d'un diagnostic écoconception ou d'une étude de faisabilité

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Etre accompagné dans le financement d'une études et actions préalables à la décision de s'engager sur un projet de méthanisation

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ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Etre accompagné dans la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Demander le financement d'études pour réduire les impacts environnementaux des produits/régimes alimentaires et mettre en œuvre des projets concordants

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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