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Territoire

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Transition énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)	Construction d’une école Gestion des inondations +2 autres projets	Ministère des Outre-mer	Outre-mer	Oui
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée	Acquisition de véhicule décarboné	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France
Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée"	Gestion d'une base nautique	ADEME	France		Oui
Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air		Chambres d'agriculture	France		Oui
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets	Banque des Territoires Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique ADEME	Communes bénéficiaires du programme P...
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France		Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +30 autres projets	Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)	Indre-et-Loire		Oui
Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur	Grand Lyon La Métropole	Métropole de Lyon	Oui	Oui	31/03/27
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur	Grand Lyon La Métropole	Métropole de Lyon	Oui	Oui	31/03/27
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France		Oui

Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Gestion des inondations
+2 autres projets

Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée"

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

Banque des Territoires
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+30 autres projets

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur

Porteur d’aides

Grand Lyon La Métropole

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/03/2023
Échéance : 31/03/2027

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur

Porteur d’aides

Grand Lyon La Métropole

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/03/2023
Échéance : 31/03/2027

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

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