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Transition énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	France			Oui
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables		Banque des Territoires	France
Bénéficier de conseil en énergie partagé	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment	Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn	CC Sauer-Pechelbronn (EPCI), CC du Pa...			Oui
Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui
Financer le développement des installations solaires thermiques	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme		La Banque Postale	France		Oui
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais		La Banque Postale	France		Oui
Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA	Gestion d'une base nautique	Commission européenne	France			Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Investir dans la production d'hydrogène vert		Banque des Territoires	France
Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France			Oui
Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône		ALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône	Rhône			Oui
Aider à l'investissement pour des projets d'unités de production de biogaz.		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

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AFL, la banque des collectivités locales

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Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

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Banque des Territoires

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Aide en ingénierie

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Permanente

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

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Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment

Bénéficier de conseil en énergie partagé

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Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

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Aide financière

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Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Financer le développement des installations solaires thermiques

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Conseil régional d'Occitanie

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

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Aide financière

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Max : 50%

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Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

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Permanente

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

La Banque Postale

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA

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Commission européenne

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Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

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Seine Normandie Agglomération (SNA)

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

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Permanente

Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

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Permanente

Investir dans la production d'hydrogène vert

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Banque des Territoires

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Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale

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Banque des Territoires

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Permanente

Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône

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Aide en ingénierie

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Permanente

Aider à l'investissement pour des projets d'unités de production de biogaz.

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Conseil régional d'Occitanie

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Aide financière

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Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

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Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

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