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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Planter sur les biens communaux et intercommunaux		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui		Oui
Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir la création de dessertes forestières		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Office Français de la Biodiversité (OFB) +7 autres	France			Oui
Eduquer au territoire et à l'environnement	Gestion d'une base nautique	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...			Oui
Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen		La Banque Postale	France			Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)		La Drôme Laboratoire	Drôme			Oui
Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Obtenir un conseil juridique		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Planter sur les biens communaux et intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de dessertes forestières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Office Français de la Biodiversité (OFB)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Eduquer au territoire et à l'environnement

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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