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Mers et océans

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études d'aide à la décision pour le transfert des eaux usées dans le cadre du regroupement de stations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +15 autres projets	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion +7 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) +8 autres	France		Oui
Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Restaurer les milieux et développer nos connaissances sur la biodiversité marine		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui		31/12/27
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Parc Naturel Marin de Mayotte	Mayotte	Oui

Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 46%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Réaliser des études d'aide à la décision pour le transfert des eaux usées dans le cadre du regroupement de stations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+15 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : l'implication citoyenne

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Restaurer les milieux et développer nos connaissances sur la biodiversité marine

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Parc Naturel Marin de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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