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Territoire

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Qualité de l'air

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme		La Banque Postale	France		Oui
Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation		ADEME	Bretagne, Guadeloupe, Guyane, Hauts-d...	Oui
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air		Chambres d'agriculture	France			Oui
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France			Oui
Être aidé pour observer les territoires		Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables		Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine	Gestion d'une base nautique	Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte	GAL Nord et Centre de Mayotte	Oui		Oui
Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement	Gestion d'une base nautique	Fondation UEM (Privé)	France	Oui		Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Être aidé pour observer les territoires

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine

Porteur d’aides

Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement

Porteur d’aides

Fondation UEM (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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