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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		11/09/26
Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR		ADEME	Normandie	Oui	Oui	14/09/26
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Centre Ouest Aveyron (PETR)	PETR CENTRE OUEST AVEYRON	Oui	Oui
Référencer les Labels RSE		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/03/27
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale		Centre Ouest Aveyron (PETR)	GAL Centre Ouest Aveyron	Oui	Oui
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale			PETR DE L'ANJOU BLEU	Oui		31/12/26
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Mettre à disposition un kit d'information et de sensibilisation sur la lutte contre les dépôts sauvages		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]		Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier +6 autres	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner les études d’écoconception des produits et des services		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76...	Oui	Oui	31/12/26

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 11/09/2026

Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/03/2026
Échéance : 14/09/2026

Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Référencer les Labels RSE

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 31/03/2027

Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

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EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Mettre à disposition un kit d'information et de sensibilisation sur la lutte contre les dépôts sauvages

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]

Aide payante

Porteur s d’aides

Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les études d’écoconception des produits et des services

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

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