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Réduction de l'empreinte carbone
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau
  • ENEDIS (Privé)

Oui
Accéder aux données de consommation et de production d'électricité
  • ENEDIS (Privé)

Oui
Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire
  • ENEDIS (Privé)

Oui
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
France

Oui
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
France

Oui

 11/09/26
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 31/12/26
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers 		Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets
  • Centre Ouest Aveyron (PETR)
PETR CENTRE OUEST AVEYRON

Oui

Oui
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public 		Rénovation de l’éclairage public
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public 		Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal
  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)
Savoie

Oui
Favoriser la santé des sols forestiers
  • ADEME
regions_27_28_44_75_76

Oui

Oui

 28/07/26
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale
  • Centre Ouest Aveyron (PETR)
GAL Centre Ouest Aveyron

Oui

Oui
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale 		PETR DE L'ANJOU BLEU

Oui

 31/12/26
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains 		France

Oui
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales 		Gestion d'une base nautique
  • GAL Via Domitia
GAL Via Domitia

Oui

 31/12/27

Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accéder aux données de consommation et de production d'électricité

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/03/2026
  • Échéance : 11/09/2026
Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026

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Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

  • Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente
Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 66%

Récurrence

  • Récurrente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Récurrente

Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 75%

Récurrence

  • Permanente

J-16 Favoriser la santé des sols forestiers

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 29/04/2026
  • Échéance : 28/07/2026

Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

  • Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

  • GAL Via Domitia

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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