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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	12/03/27
Développer les infrastructures commerciales des PME (y compris les parcs et sites industriels)	GIP l'Europe à Mayotte	Mayotte	Oui	04/12/26
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	07/10/27
HORIZON EUROPE - Infrastructures de recherche 2027 - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	15/06/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	02/02/27
HORIZON EUROPE - IA dans la Science - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	02/02/27
HORIZON EUROPE - ESPACE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	02/09/27
HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026	Commission européenne	Europe	Oui	01/12/26
HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	01/12/27
HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027	Commission européenne	Europe	Oui	15/09/27
PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire	Commission européenne	Europe	Oui	15/10/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) – 2ème appel à propositions pour des actions d'approvisionnement commun dans le cadre du Programme – 2027	Commission européenne	Europe	Oui	16/02/27

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

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Développer les infrastructures commerciales des PME (y compris les parcs et sites industriels)

Porteur d’aides

GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 54%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/09/2026
Échéance : 04/12/2026

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 09/02/2027
Échéance : 07/10/2027

HORIZON EUROPE - Infrastructures de recherche 2027 - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 09/03/2027
Échéance : 15/06/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - IA dans la Science - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - ESPACE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 09/03/2027
Échéance : 02/09/2027

HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

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Ouverture : 05/05/2026
Échéance : 01/12/2026

HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 01/12/2027

HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 15/09/2027

J-0 PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

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Ouverture : 16/06/2026
Échéance : 15/10/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) – 2ème appel à propositions pour des actions d'approvisionnement commun dans le cadre du Programme – 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

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Ouverture : 17/06/2026
Échéance : 16/02/2027

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J-0 🇪🇺 PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire

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J-0 PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire

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