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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	07/10/27
HORIZON EUROPE - Infrastructures de recherche 2027 - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	15/06/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	02/02/27
HORIZON EUROPE - IA dans la Science - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	02/02/27
HORIZON EUROPE - EURATOM - Nouvelles actions pour les compétences et aptitudes nécessaires à l'utilisation sûre des technologies nucléaires actuelles et futures - 2026		Commission européenne	Europe	Oui	15/09/26
HORIZON EUROPE - ESPACE - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	02/09/27
HORIZON EUROPE - ESPACE - 2026		Commission européenne	Europe	Oui	03/09/26
HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026		Commission européenne	Europe	Oui	01/12/26
HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027		Commission européenne	Europe	Oui	01/12/27
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui	11/09/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026		Commission européenne	Europe	Oui	15/09/26

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

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HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027

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Ouverture : 09/02/2027
Échéance : 07/10/2027

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HORIZON EUROPE - Infrastructures de recherche 2027 - 2027

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Ouverture : 09/03/2027
Échéance : 15/06/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027

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Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - IA dans la Science - 2027

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - EURATOM - Nouvelles actions pour les compétences et aptitudes nécessaires à l'utilisation sûre des technologies nucléaires actuelles et futures - 2026

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Ouverture : 09/03/2027
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HORIZON EUROPE - ESPACE - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

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Ouverture : 10/03/2026
Échéance : 03/09/2026

HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026

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HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027

Porteur d’aides

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 01/12/2027

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 11/09/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/03/2026
Échéance : 15/09/2026

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