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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui		Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube			Oui
Fonds Départemental de développement (F2D)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Communes rurales du Vaucluse	Oui
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Réduire les prélèvements en eau existants (études et travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »	Gestion d'une base nautique	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Financer les analyses Hydrologie Milieux Usage Climat (HMUC)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle			Oui
Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais		La Banque Postale	France		Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)		Banque des Territoires	France

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réduire les prélèvements en eau existants (études et travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer les analyses Hydrologie Milieux Usage Climat (HMUC)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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