4 résultats de recherche : - Périmètre : Haute-Saône

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Développement économique / production et consommation

Eau et milieux aquatiques

Énergies / Déchets

Fonctions support

Mobilité / transports

Nature / environnement

Solidarités / lien social

Urbanisme / logement / aménagement

Aide en ingénierie

Aide financière

4ème Programme d’investissements d’avenir - PIA 4

ACTEE - Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique

Action cœur de ville

Actions pour la Relance (complémentaires à France Relance)

Avenir Montagnes

Cités éducatives

Destination France

ÉcoQuartier

EduRénov

EUROPE - Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs

EUROPE - Corps européen de solidarité

EUROPE - COSME - Programme européen pour la compétitivité des entreprises

EUROPE - EaSI - Programme européen pour l'emploi et l'innovation sociale

EUROPE - Erasmus +

EUROPE - Europe Créative

EUROPE - European Observation Network for Territorial Development and Cohesion (EPSON)

EUROPE - FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural

EUROPE - FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture

EUROPE - FEDER - Fonds européen de développement régional

EUROPE - Fonds Asile, Migration et Intégration

EUROPE - Fonds pour l'innovation 2020-2030

EUROPE - FSE + - Fonds social européen

EUROPE - Horizon Europe

EUROPE - Interreg - Fonds européens

EUROPE - Interreg Europe

EUROPE - Interreg France-Suisse

EUROPE - InvestEU

EUROPE - LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

EUROPE - LIFE - Programme européen pour l'environnement et le climat

EUROPE - Lignes de prérogatives sociales et de compétences spécifiques - 2021-2027

EUROPE - Programme Anti-Fraude 2021-2027

EUROPE - Programme du marché unique

EUROPE -AGRIP - Promotion des produits agricoles

EUROPE -Biodiversa +

EUROPE -EIT Food

EUROPE -EIT Manufacturing

EUROPE -EU City Facility

EUROPE -Europe Numérique

EUROPE -Fonds Européen de Défense

EUROPE -Fonds pour la Sécurité Intérieure

EUROPE -Fonds pour une transition juste (FTJ)

EUROPE -Instrument de Voisinage, de Coopération au Développement et de Coopération Internationale (IVCDCI)

EUROPE -L'UE pour la santé

EUROPE -Mécanisme de protection civile

EUROPE -Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

EUROPE -PERICLES IV

EUROPE -Programme Justice 2021-2027

EUROPE -Promotion des produits agricoles

EUROPE -URBACT

Fonds Biodiversité

Fonds vert - Édition 2025

Fonds vert Ingénierie

France 2030

France Mobilités

France Relance

France Ruralités

Mission Société Numérique

Nouveaux lieux, nouveaux liens

Petites villes de demain

Plan France Très Haut Débit

QPV - Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville

Renaturation des villes

Terres Mers Ultra-Marines (Te Me Um)

Territoires d'industrie

Tourisme Ingénierie Développement

Réflexion / conception

Mise en œuvre / réalisation

Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement

Dépenses d’investissement

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques	Gestion d'une base nautique	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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4 résultats

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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