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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Arts de la Scène - Aide à la diffusion de proximité
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Soutenir les besoins en ressources humaines des entreprises (Pass RH)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA 		Gestion d'une base nautique
  • Commission européenne
France

Oui
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie 		Développer les infrastructures de covoiturage
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée 		Gestion d'une base nautique
  • Banque des Territoires
France
Financer des projets d’infrastructure de transport durable 		Entretien des ponts
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Développer des projets agricoles en Seine Aval
  • Commission européenne
CU Grand Paris Seine et Oise

Oui

Oui
Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer l'offre de logement pour les jeunes
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir la programmation artistique de la saison (arts de la scène)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Soutenir la diffusion de proximité dans le domaine des arts de la scène
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Récurrente

Arts de la Scène - Aide à la diffusion de proximité

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

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Soutenir les besoins en ressources humaines des entreprises (Pass RH)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage
Installation de bornes électriques

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts
Installation de bornes électriques

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer des projets agricoles en Seine Aval

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Développer l'offre de logement pour les jeunes

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la programmation artistique de la saison (arts de la scène)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Soutenir la diffusion de proximité dans le domaine des arts de la scène

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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