Sobriété foncière
Portail de la sobriété foncière
576 résultats
S'approvisionner en produits locaux avec la plateforme Agrilocal
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Protéger la santé des usagers-sécurité sanitaire et alimentaire
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux
Porteur d’aides
- La Drôme Laboratoire
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Construire des logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées (cœurs de village – cœurs de quartier)
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Démolir les logements locatifs sociaux
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Produire logements locatifs sociaux adaptés aux personnes âgées et/ou handicapées entrant dans la dépendance « expérimentation entre domicile et établissement
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier
Aide payante
Porteur d’aides
- Chambres d'agriculture
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux
Aide payante
Porteur d’aides
- Chambres d'agriculture
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
Porteur d’aides
- Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 20%
- Max : 30%
Récurrence
- Permanente
Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 3%
Récurrence
- Permanente
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets
Porteur d’aides
- DDT de la Lozère
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs
Porteur d’aides
- Banque des Territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Mener des missions d'animation
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Rhin-Meuse
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 50%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 31/12/2030
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Occitanie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 50%
Récurrence
- Permanente
Obtenir des investissements grâce aux titres participatifs
Porteur d’aides
- Banque des Territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting
Porteur d’aides
- Banque des Territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente