Sobriété foncière
Portail de la sobriété foncière
604 résultats
| Nom | Projets référents | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Développer les services et les mobilités en montagne |
|
Provence-Alpes-Côte d'Azur | |||||
| Développer la Coopération |
|
GAL Castelroussin-Valençay |
Oui |
31/12/27 | |||
| Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data |
|
|
France |
Oui |
|||
| Economie de proximité et culture |
|
|
Ardèche |
Oui |
31/12/27 | ||
| Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité) |
|
Auvergne-Rhône-Alpes |
Oui |
31/12/30 | |||
| Obtenir un paiement pour service environnementaux |
|
Rhône-Méditerranée |
Oui |
30/04/27 | |||
| Soutenir les résidences d'accueil et hébergement d'urgence |
|
Charente |
Oui |
||||
| Restaurer les écosystèmes - Mission Nature - Appel à projets 2026 |
|
|
France |
Oui |
07/05/26 | ||
| Mettre en oeuvre la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires |
|
|
France |
Oui |
20/12/26 | ||
| Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans |
|
France |
Oui |
Oui |
30/06/26 | ||
| Contrat Chaleur Renouvelable |
|
France |
Oui |
Oui |
31/12/26 | ||
| Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois |
|
France |
Oui |
Oui |
31/12/26 | ||
| Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030 |
|
France |
Oui |
Oui |
31/12/26 | ||
| Autoconsommation Collective multi acteurs d’électricité renouvelable |
|
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
31/12/26 | ||
| EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026 |
|
Europe |
Oui |
23/04/26 | |||
| Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes |
|
|
Haute-Loire |
Oui |
|||
| Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public |
|
|
Haute-Loire |
Oui |
|||
| Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles |
|
|
Haute-Loire |
Oui |
Développer les services et les mobilités en montagne
Porteur d’aides
- Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Développer la Coopération
Porteur d’aides
- GAL Castelroussin-Valençay
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 31/12/2027
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data
Porteur d’aides
- Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Economie de proximité et culture
Porteur d’aides
- GAL LEADER Ardèche
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 80%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/01/2024
- Échéance : 31/12/2027
Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité)
Aide payante
Porteur d’aides
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/01/2025
- Échéance : 31/12/2030
Obtenir un paiement pour service environnementaux
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 70%
- Max : 80%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/07/2025
- Échéance : 30/04/2027
Soutenir les résidences d'accueil et hébergement d'urgence
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
J-23 Restaurer les écosystèmes - Mission Nature - Appel à projets 2026
Porteur d’aides
- Office Français de la Biodiversité (OFB)
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 80%
Calendrier
- Échéance : 07/05/2026
Mettre en oeuvre la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires
Porteur s d’aides
- Agences de l'eau
- Directions de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL)
- Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 26/03/2026
- Échéance : 20/12/2026
Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans
Porteur d’aides
- ADEME
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 02/01/2026
- Échéance : 30/06/2026
Contrat Chaleur Renouvelable
Porteur d’aides
- ADEME
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/01/2026
- Échéance : 31/12/2026
Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois
Porteur d’aides
- ADEME
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/01/2026
- Échéance : 31/12/2026
Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030
Porteur d’aides
- ADEME
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 01/01/2026
- Échéance : 31/12/2026
Autoconsommation Collective multi acteurs d’électricité renouvelable
Porteur d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 31/12/2026
J-9 EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026
Porteur d’aides
- Commission européenne
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 23/10/2025
- Échéance : 23/04/2026
Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Haute-Loire
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente