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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Créer des logements communaux ou intercommunaux conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Moderniser les entreprises		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer la rénovation sanitaire des bâtiments d'élevages avicoles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner les associations dans la transmission et la valorisation de la langue occitane		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Bénéficier d'un appui dans la conduite de projets		Gironde Ressources (ATD)	Gironde		Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui		31/12/26
Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif		Nordic Alpes du Sud (Privé)	Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes...		Oui
Contribuer au développement local durable du territoire du Parc	Restauration écologique / continuité écologique	Parc national du Mercantour	Parc national du Mercantour		Oui
Conseiller et accompagner les collectivités pour la création d’établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) et des maisons d’assistants maternels (MAM)	Création d’une crèche	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Conseiller les collectivités sur la création d’établissements d’orientation liés à la parentalité et aux modes d’accueil des enfants	Création d’une crèche	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités pour la rénovation énergétique de bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Faire évoluer les pratiques vers une meilleure prise en compte de l'environnement dans les pratiques agricoles - Programme Agro-Environnemental et Climatique		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...	Oui	Oui
Conforter ou développer le pastoralisme dans la partie drômoise du Parc - Plan pastoral de territoire		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...	Oui	Oui
Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui
Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui

Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer des logements communaux ou intercommunaux conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Moderniser les entreprises

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation sanitaire des bâtiments d'élevages avicoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

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Accompagner les associations dans la transmission et la valorisation de la langue occitane

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un appui dans la conduite de projets

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif

Porteur d’aides

Nordic Alpes du Sud (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer au développement local durable du territoire du Parc

Porteur d’aides

Parc national du Mercantour

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Conseiller et accompagner les collectivités pour la création d’établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) et des maisons d’assistants maternels (MAM)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Conseiller les collectivités sur la création d’établissements d’orientation liés à la parentalité et aux modes d’accueil des enfants

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Accompagner les collectivités pour la rénovation énergétique de bâtiments publics

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire évoluer les pratiques vers une meilleure prise en compte de l'environnement dans les pratiques agricoles - Programme Agro-Environnemental et Climatique

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conforter ou développer le pastoralisme dans la partie drômoise du Parc - Plan pastoral de territoire

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

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Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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