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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Œuvrer pour une biodiversité cultivée : espèces fruitières anciennes		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Développer et diversifier l'offre des stations de montagne		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Investir sur les procédés de production existants permettant une réduction significative des consommations d’énergie	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer le photovoltaïque		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer l'hydro-électricité		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs	Construction d'une piscine	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Rénover les logements sociaux	Isolation du bâtiment	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les associations d'éducation à la nature, à l'environnement et au développement durable		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les projets solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets)	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau		Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes	Entretien des ponts Installation de ralentisseur	Ingénierie et Territoires 04	Alpes-de-Haute-Provence		Oui
Financer la création ou l'extension de maisons de santé pluriprofessionneles - maisons médicales - centres de santé	Création d’une maison de santé	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Mettre en place des projets culturels éducatifs en catalan et/ou occitan par des établissements scolaires - Appel à projets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Favoriser l'installation de jeunes agriculteurs		Communauté de communes Fumel Vallée du Lot	CC Fumel Vallée du Lot	Oui
Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)		Territoire d'Energie Somme	Somme		Oui
Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui

Gestion d'une base nautique

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Œuvrer pour une biodiversité cultivée : espèces fruitières anciennes

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer et diversifier l'offre des stations de montagne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Investir sur les procédés de production existants permettant une réduction significative des consommations d’énergie

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Développer le photovoltaïque

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

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Développer l'hydro-électricité

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Construction d'une piscine

Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Isolation du bâtiment

Rénover les logements sociaux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Soutenir les associations d'éducation à la nature, à l'environnement et au développement durable

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Soutenir les projets solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts
Installation de ralentisseur

Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes

Porteur d’aides

Ingénierie et Territoires 04

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une maison de santé

Financer la création ou l'extension de maisons de santé pluriprofessionneles - maisons médicales - centres de santé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Mettre en place des projets culturels éducatifs en catalan et/ou occitan par des établissements scolaires - Appel à projets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser l'installation de jeunes agriculteurs

Porteur d’aides

Communauté de communes Fumel Vallée du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement

Porteur s d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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