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S'adapter au recul du trait de côte
Porteur d’aides
- Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2023
- Échéance : 31 décembre 2023
Anticiper et gérer le recul du trait de côte sur le littoral
Porteur d’aides
- Cerema
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 16 janvier 2023
- Échéance : 31 décembre 2023
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Soutenir la création ou l'extension des stations de traitement d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Soutenir le renouvellement ou la réhabilitation des stations de traitement d'assainissement collectif
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Charente
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte
Porteur d’aides
- Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 80%
Récurrence
- Permanente
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J-11 Traiter, numériser et valoriser des archives à l'échelle nationale et internationale
Porteur d’aides
- Ministère de la Culture
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 80%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 31 mars 2023
Améliorer le traitement des eaux usées
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2019
- Échéance : 31 décembre 2024
Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers
Porteur d’aides
- ADEME
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 70%
Récurrence
- Ponctuelle
Traiter les effluents non domestiques - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Rhin-Meuse
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 50%
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Traiter et requalifier des friches publiques
Porteur d’aides
- Conseil régional du Grand Est
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 50%
Récurrence
- Permanente
Mettre en œuvre des travaux d’aménagements et d’équipements d’infrastructures pour traiter des sites dangereux en matière de sécurité routière
Porteur d’aides
- Conseil régional d'Ile de France
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 50%
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Traiter de manière centralisée les produits de curage et matières de vidange des Assainissement Non Collectif (ANC)
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Seine Normandie
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 35%
Récurrence
- Récurrente
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2019
- Échéance : 31 décembre 2024
Réaliser des travaux d’amélioration, de reconstruction ou d’extension de stations de traitement des eaux usées
Porteur d’aides
- Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 30%
- Max : 60%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2019
- Échéance : 31 décembre 2024
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau
Porteur d’aides
- Conseil départemental de la Drôme
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 70%
Récurrence
- Permanente
Assurer un traitement conforme des eaux usées avant leur restitution au milieu naturel
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Adour-Garonne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 10%
- Max : 50%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2022
- Échéance : 31 décembre 2024
Assurer le traitement des eaux pluviales collectées
Porteur d’aides
- Agence de l'eau Adour-Garonne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 30%
- Max : 50%
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Ouverture : 1 janvier 2019
- Échéance : 31 décembre 2024
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