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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aménager des bassins versants (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Accompagner la mise en oeuvre de politiques partenariales pour la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques à l’échelle des bassins versants		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui		31/10/27
Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui		31/10/27
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +25 autres projets	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Soutenir le développement de solutions alternatives de proximité en offre de piscines, y compris en milieu naturel, destinées à accueillir des activités d’apprentissage		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Améliorer et partager les connaissances en recherche et développement, innovation, expérimentation		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Accueillir la biodiversité sur mon territoire grâce au "kit biodiversité"	Restauration écologique / continuité écologique	Parc naturel régional Livradois-Forez (PNR)	PNR Livradois-Forez (Parc naturel rég...		Oui	09/12/25

Aménager des bassins versants (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations
+1 autre projet

Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Accompagner la mise en oeuvre de politiques partenariales pour la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques à l’échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/06/2024
Échéance : 31/10/2027

Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/06/2024
Échéance : 31/10/2027

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+25 autres projets

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir le développement de solutions alternatives de proximité en offre de piscines, y compris en milieu naturel, destinées à accueillir des activités d’apprentissage

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion des inondations

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer et partager les connaissances en recherche et développement, innovation, expérimentation

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

J-8 Accueillir la biodiversité sur mon territoire grâce au "kit biodiversité"

Porteur d’aides

Parc naturel régional Livradois-Forez (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/01/2020
Échéance : 09/12/2025

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur s d’aides

Nature de l’aide

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J-8 Accueillir la biodiversité sur mon territoire grâce au "kit biodiversité"

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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