228 résultats

Transport, Zones à faibles émissions (ZFE)

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées par des actions de sensibilisation et d'information	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements	ADEME	France			Oui
Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées	ADEME	France			Oui
Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)	Cerema	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)	Agences d'urbanisme	France			Oui
Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques	Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)	Bas-Rhin			Oui
Mettre en œuvre des expérimentations de terrain sur des technologies ou pratiques agricoles de réduction des émissions de NH₃ ou de particules	ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui	21/05/24
Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Acquérir des zones humides continentales, arrière-littorales et littorales, de rives et de terrains naturels connectés à des zones humides	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Définir et mettre en œuvre des plans de gestion "zones humides"	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Réduire vos dépenses de carburant et contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre - le chèque transition bioéthanol	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Accompagner les entreprises touristiques en zones de montagne dans l'adaptation et la diversification de l'offre d'hébergements	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Assister les collectivités dans un projet de requalification des anciennes zones d'activité	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Préserver et nettoyer les milieux aquatiques : collecter les déchets dans les milieux aquatiques et zones humides	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Maintenir le tissu économique de proximité dans les zones rurales	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui

Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées par des actions de sensibilisation et d'information

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour l'acquisition, la restauration et la gestion de zones humides et des champs d'expansion des crues

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques

Porteur d’aides

Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-3 Mettre en œuvre des expérimentations de terrain sur des technologies ou pratiques agricoles de réduction des émissions de NH₃ ou de particules

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/02/2024
Échéance : 21/05/2024

Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Acquérir des zones humides continentales, arrière-littorales et littorales, de rives et de terrains naturels connectés à des zones humides

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Définir et mettre en œuvre des plans de gestion "zones humides"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire vos dépenses de carburant et contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre - le chèque transition bioéthanol

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les entreprises touristiques en zones de montagne dans l'adaptation et la diversification de l'offre d'hébergements

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Assister les collectivités dans un projet de requalification des anciennes zones d'activité

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Préserver et nettoyer les milieux aquatiques : collecter les déchets dans les milieux aquatiques et zones humides

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Maintenir le tissu économique de proximité dans les zones rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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