159 résultats

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accélérer la rénovation énergétique de vos bâtiments grâce aux Certificats d'Economie d'Energie (CEE)	Leyton	France
Investir dans la construction et la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges	Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence	Alpes-de-Haute-Provence	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France			Oui
Contrôler et suivre la mise en oeuvre des matériaux des ouvrages d’art	Cerema	France			Oui
Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)	Cerema	France			Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores	Cerema	France			Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics	Cerema	France			Oui
Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation	Cerema	France			Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui			31/12/27
Aider au premier équipement culturel (achat de matériels)	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Aider à la réalisation d'équipements sportifs à l'usage prioritaire des collèges	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Contribuer à la sobriété énergétique	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Déployer un dispositif d’accompagnement aux énergies renouvelables thermiques pour les collectivités, entreprises, bailleurs et associations	Ademe - Direction régionale Hauts-de-France	Métropole Européenne de Lille	Oui		Oui
Aider au développement des commerces de proximité avec point de vente	Communauté de communes Ambert Livradois Forez	CC Ambert Livradois Forez	Oui

Accélérer la rénovation énergétique de vos bâtiments grâce aux Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans la construction et la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Contrôler et suivre la mise en oeuvre des matériaux des ouvrages d’art

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Aider au premier équipement culturel (achat de matériels)

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 27%

Récurrence

Permanente

Aider à la réalisation d'équipements sportifs à l'usage prioritaire des collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Limiter les effets négatifs du changement climatique et préserver la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider à l'aménagement des communes dans le cadre d'un partenariat pluriannuel

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 18%

Récurrence

Permanente

Déployer un dispositif d’accompagnement aux énergies renouvelables thermiques pour les collectivités, entreprises, bailleurs et associations

Porteur d’aides

Ademe - Direction régionale Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider au développement des commerces de proximité avec point de vente

Porteur d’aides

Communauté de communes Ambert Livradois Forez

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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