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Assainissement des eaux, Eau, Environnement

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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer l'aspect visuel du cadre de vie dans un projet d'aménagement de bourg (effacement des réseaux aériens)
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal
  • Commission européenne
Europe

Oui
Soutien aux pôles d’innovation et réseaux d’entreprises
  • GIP l'Europe à Mayotte
Mayotte

Oui

 30/05/24
Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...)
  • Territoire d'Energie Alsace
Territoire d'Energie Alsace

Oui
Améliorer la performance environnementale des produits et services suite à la réalisation d'un diagnostic écoconception ou d'une étude de faisabilité
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui

 31/12/24
Réguler la pression des réseaux (équipements)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Gérer les eaux superficielles
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Améliorer l'aspect visuel du cadre de vie dans un projet d'aménagement de bourg (effacement des réseaux aériens)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

J-27 Soutien aux pôles d’innovation et réseaux d’entreprises

Porteur d’aides

  • GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 85%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/12/2023
  • Échéance : 30/05/2024

Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...)

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Alsace

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Améliorer la performance environnementale des produits et services suite à la réalisation d'un diagnostic écoconception ou d'une étude de faisabilité

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2024

Réguler la pression des réseaux (équipements)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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Gérer les eaux superficielles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 57%

Récurrence

  • Permanente

Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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