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Economie d'énergie et rénovation énergétique
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Préparer le lancement de travaux d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs 		Construction d'une piscine
Rénovation du gymnase
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau
France

Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Communes littorales de Vendée

Oui
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme + Ardèche

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

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Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017
Construction d'une piscine
Rénovation du gymnase

Réaliser des diagnostics d'énergie de bâtiments publics et associatifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017
Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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