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Territoire

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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Demander du soutien financier pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76...	Oui	Oui	31/12/26
Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	France	Oui	Oui
Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Innover en faveur de la transition énergie-climat	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Aider au réemploi des emballages		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76_84	Oui	Oui	31/12/26
Etre accompagné dans la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité		ADEME	regions_02_04_06_11_24_27_28_32_44_75_93	Oui	Oui
Accompagner es collectivités avec un conseiller - Programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE)		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique		ADEME	France	Oui	Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes		Banque des Territoires	France
Favoriser le réemploi des emballages et des contenants		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_32_44...	Oui	Oui
Réduire la production de déchets ménagers et assimilés		Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)	Haute-Marne		Oui
Accompagner et transformer les filières - France 2030 régionalisé		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur			15/06/26
Connaître et préserver nos ressources naturelles et énergétiques		GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)	CC du Pays d'Ancenis	Oui		31/12/27
Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles	Gestion des inondations	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27

Demander du soutien financier pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Accompagner les études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels

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ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

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Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

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Gestion d'une base nautique

Innover en faveur de la transition énergie-climat

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

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ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

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Permanente

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Aider au réemploi des emballages

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Etre accompagné dans la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité

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ADEME

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Accompagner es collectivités avec un conseiller - Programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE)

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique

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Aide en ingénierie

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Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes

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Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

Favoriser le réemploi des emballages et des contenants

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Aide financière
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Réduire la production de déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Accompagner et transformer les filières - France 2030 régionalisé

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Ouverture : 30/12/2025
Échéance : 15/06/2026

Connaître et préserver nos ressources naturelles et énergétiques

Porteur d’aides

GAL Pays d'Ancenis, porté par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion des inondations

Soutenir les projets de résorption des dépôts sauvages d’importance régionale ou liés à des situations exceptionnelles

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

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Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

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Échéance : 31/12/2027

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