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biodiversité

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel	Entretien des ponts Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Soutenir les petits aménagements publics extérieurs	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mener des recherches et expérimentations agricoles		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Grand Est	Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aménager des bassins versants (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil Départemental des Pyrénées Orientales	Pyrénées-Orientales	Oui	Oui
Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/26
Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Accompagner l'aménagement durable - volet bâtiment		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Restaurer les fonctions écologiques des marais rétro littoraux (travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30

Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les petits aménagements publics extérieurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Réserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Mener des recherches et expérimentations agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Aménager des bassins versants (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels

Porteur d’aides

Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/01/2025
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Accompagner l'aménagement durable - volet bâtiment

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Restaurer les fonctions écologiques des marais rétro littoraux (travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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