800 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir une mobilité durable		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)		Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)	SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Contribuer au développement des bibliothèques dans la Loire	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui		31/12/25
Financer des projets contribuant au développement durable de la commune	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet	Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo	CA Saint-Lô Agglo	Oui
Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire	Mise en place d’un commerce de proximité	Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo	CA Saint-Lô Agglo	Oui
Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir le développement et la modernisation des outils de production primaire en agriculture		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir le développement et la modernisation des activités de diversification des exploitations agricoles		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France		Oui
Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques		Banque des Territoires	France		Oui
Construire le plan climat énergie territorial du Département		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider (communes ou associations) aux investissements pour matériels visant à une économie d'eau		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Promouvoir une mobilité durable

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)

Porteur d’aides

Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Contribuer au développement des bibliothèques dans la Loire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 31/12/2025

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet

Financer des projets contribuant au développement durable de la commune

Porteur d’aides

Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Mise en place d’un commerce de proximité

Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire

Porteur d’aides

Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) afin d’assurer leur viabilité et leur développement à moyen et long terme

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement et la modernisation des outils de production primaire en agriculture

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement et la modernisation des activités de diversification des exploitations agricoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire le plan climat énergie territorial du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements hydrauliques visant à une économie d'eau dans les exploitations agricoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider (communes ou associations) aux investissements pour matériels visant à une économie d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

800 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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