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Technologies num��riques et num��risation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Accompagner des projets collaboratifs entre les entreprises du territoire et les centres de transfert de technologies et de méthodologies et/ou laboratoires publics		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +14 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de répondre aux défis technologiques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			29/09/26
Faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine apporter des réponses concrètes aux problèmes de désertification médicale		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			29/09/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Nouvelles actions pour les compétences et aptitudes nécessaires à l'utilisation sûre des technologies nucléaires actuelles et futures - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			15/09/26
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Être accompagné dans le développement des villes	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +17 autres projets	Banque des Territoires	France			Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui

Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner des projets collaboratifs entre les entreprises du territoire et les centres de transfert de technologies et de méthodologies et/ou laboratoires publics

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de répondre aux défis technologiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2026
Échéance : 29/09/2026

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FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

Faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine apporter des réponses concrètes aux problèmes de désertification médicale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Nouvelles actions pour les compétences et aptitudes nécessaires à l'utilisation sûre des technologies nucléaires actuelles et futures - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/03/2026
Échéance : 15/09/2026

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+17 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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