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Bians-les-Usiers (Commune) - 25520

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaleur à partir de géothermie profonde	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Demander une aide financière pour la réalisation de votre installation de production de chaleur et de froid à partir de géothermie de surface ou d'aérothermie	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +1 autre projet	ADEME	France	Oui	Oui
Mettre en place d’une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Financer des études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Créer et financer le fonctionnement des observatoires territoriaux Climat Air Energie		ADEME	France	Oui	Oui
Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Agence nationale du Sport (ANS)	France	Oui
Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire	Mise en place d’un réseau de chaleur	Cerema	France		Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir les projets sportifs		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale		Commission européenne	Europe	Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres	Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Ministère de la Culture	France

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale

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Aide financière
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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaleur à partir de géothermie profonde

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander une aide financière pour la réalisation de votre installation de production de chaleur et de froid à partir de géothermie de surface ou d'aérothermie

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie

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ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique

Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+1 autre projet

Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur

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Gestion d'une base nautique

Mettre en place d’une chaufferie biomasse

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique

Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Créer et financer le fonctionnement des observatoires territoriaux Climat Air Energie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024

Porteur d’aides

Agence nationale du Sport (ANS)

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets sportifs

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

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