821 résultats de recherche : - Périmètre : Essey

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner l'aménagement d’une cour d’école	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets		Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Côte d'Or	Côte-d'Or		Oui
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Étudier et suivre la qualité des eaux brutes		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Améliorer la qualité de l’eau potable distribuée en traitant mieux les eaux brutes (études) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui
Financer des places de terrains familiaux locatifs pour les gens du voyage		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui
Bénéficier d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement du développement de l'habitat des gens du voyage		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Accompagner l'aménagement d’une cour d’école

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets

Porteur d’aides

Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Côte d'Or

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Étudier et suivre la qualité des eaux brutes

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer la qualité de l’eau potable distribuée en traitant mieux les eaux brutes (études) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des places de terrains familiaux locatifs pour les gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement du développement de l'habitat des gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

821 résultats

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