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La Frénaye (Commune) - 76170

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique	Ministère de la Culture	France	Oui
Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)	Cerema	France		Oui
PACT²e – Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires	ADEME	France	Oui	Oui	13/03/26
Appel à projets Thèses – Édition 2026	ADEME	France	Oui	Oui	02/03/26
Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables	ADEME	France	Oui	Oui	19/03/26
ERASMUS + - Renforcement des capacités dans le domaine du sport - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		05/03/26
APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2	ADEME	France	Oui	Oui	16/02/26
CEF - Énergies renouvelables transfrontalières - 2026	Commission européenne	Europe	Oui		12/03/26
Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte		France		Oui
Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques	Ministère de la Culture	France
Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export	Bpifrance	France
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation	Cerema	France		Oui
Aider le développement deeptech	Bpifrance	France	Oui
Développer la cyclologistique	Les Boîtes à Vélo (BAV-F)	France			01/07/27
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie	ADEME	France	Oui	Oui
Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France		Oui
Générer votre attestation sur l'honneur du covoiturage pour bénéficier du forfait mobilités durables	Registre de preuve de covoiturage (Privé)	France		Oui
Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires	Banque des Territoires	France		Oui

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

PACT²e – Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/12/2025
Échéance : 13/03/2026

Appel à projets Thèses – Édition 2026

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/12/2025
Échéance : 02/03/2026

Co-construire des connaissances pour des mobilités et logistiques soutenables

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/12/2025
Échéance : 19/03/2026

ERASMUS + - Renforcement des capacités dans le domaine du sport - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/12/2025
Échéance : 05/03/2026

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J-24 APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/12/2025
Échéance : 16/02/2026

CEF - Énergies renouvelables transfrontalières - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/02/2026
Échéance : 12/03/2026

Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider le développement deeptech

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer la cyclologistique

Porteur d’aides

Les Boîtes à Vélo (BAV-F)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2023
Échéance : 01/07/2027

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Générer votre attestation sur l'honneur du covoiturage pour bénéficier du forfait mobilités durables

Porteur d’aides

Registre de preuve de covoiturage (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-24 APR GRAINE - Production, valorisation des biomasses et préservation des écosystèmes - Phase 2

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