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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique Déployer les équipements numériques
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
France

Oui
Mettre en place des actions e-care Déployer les équipements numériques
Mise en place de la télémedecine
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Mettre en place des actions e-formation, e-orientation, e-inclusion Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Mettre en place des actions e-gouvernement Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Mettre en place des actions e-mobilité Déployer les équipements numériques
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Développer les usages numériques Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Développer les usages innovants du numérique Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui

 02/01/27
Développer le covoiturage Développer les infrastructures de covoiturage
Inciter financièrement le covoiturage
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Évaluer vos projets d'infrastructures de transports Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Organiser les mobilités en territoires peu denses Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Développer les mobilités durables en zones rurales Développer les infrastructures de covoiturage
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Développer le covoiturage sur son territoire Développer les infrastructures de covoiturage
Inciter financièrement le covoiturage
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques Développer les infrastructures de covoiturage
  • France Mobilités
France

Oui
Développer des infrastructures résilientes visant à fournir un soutien européen commun grâce aux nouvelles technologies Développer les infrastructures de covoiturage
  • Commission européenne
Europe

Oui

 20/11/24
Accompagner les mobilités durables urbaines Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les territoires de montagne soumis aux risques émergents Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
Ensemble des massifs français

Oui

 31/12/24
Déployer les équipements numériques

Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique

Porteur d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques Mise en place de la télémedecine

Mettre en place des actions e-care

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Mettre en place des actions e-formation, e-orientation, e-inclusion

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Mettre en place des actions e-gouvernement

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques Développer les infrastructures de covoiturage

Mettre en place des actions e-mobilité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Développer les usages numériques

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 02/01/2027
Développer les infrastructures de covoiturage Inciter financièrement le covoiturage

Développer le covoiturage

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Développer les infrastructures de covoiturage

Évaluer vos projets d'infrastructures de transports

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Organiser les mobilités en territoires peu denses

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

J-29 Développer les mobilités durables en zones rurales

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Développer les infrastructures de covoiturage Inciter financièrement le covoiturage

J-29 Développer le covoiturage sur son territoire

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Développer les infrastructures de covoiturage

Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • France Mobilités

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

J-4 Développer des infrastructures résilientes visant à fournir un soutien européen commun grâce aux nouvelles technologies

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/06/2024
  • Échéance : 20/11/2024
Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les territoires de montagne soumis aux risques émergents

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024

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