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Brusvily (Commune) - 22100

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Optimiser la mobilité étudiante		CESI (Privé)	France			Oui	01/03/26
Bénéficier du Label de la Fondation du patrimoine pour financer un projet de restauration	Restauration du patrimoine religieux	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Enrichir les collections des musées de France (FRAM)		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer la restauration et la conservation préventive des collections des musées de France (FRAR)		Ministère de la Culture	France	Oui
Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions		ADEME	France	Oui		Oui
Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels		Ministère de la Culture	France	Oui
Aider le développement des clubs de tennis et de la pratique du tennis		Fédération Française de Tennis (Privé)	France	Oui
Equiper les collectivités en Très haut débit		Banque des Territoires	France
Accompagner les professionnels en compte propre (artisans, commerçants, collectivités) à migrer vers des pratiques logistiques mutualisées et durables		La Fabrique de la Logistique (Privé)	France				31/12/26
Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation		ADEME	France	Oui		Oui	31/08/26
Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Renforcer le dispositif des prêts étudiants garantis par l’Etat		Bpifrance	France		Oui
Aider les projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité (PSPC)		Bpifrance	France	Oui
Financer les équipements éligibles aux Certificats d’Economie d’Energie - Prêt Eco Energie		Bpifrance	France		Oui
Financer ses dépenses de prospection et s'assurer contre le risque d'échec à l'export		Bpifrance	France	Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	Cerema	France			Oui
Financer les installations de récupération de chaleur		ADEME	France	Oui
Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)		Cerema	France			Oui

Optimiser la mobilité étudiante

Porteur d’aides

CESI (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/01/2023
Échéance : 01/03/2026

Restauration du patrimoine religieux

Bénéficier du Label de la Fondation du patrimoine pour financer un projet de restauration

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des musées de France (FRAM)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la restauration et la conservation préventive des collections des musées de France (FRAR)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Aider le développement des clubs de tennis et de la pratique du tennis

Porteur d’aides

Fédération Française de Tennis (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Equiper les collectivités en Très haut débit

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les professionnels en compte propre (artisans, commerçants, collectivités) à migrer vers des pratiques logistiques mutualisées et durables

Porteur d’aides

La Fabrique de la Logistique (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 31/12/2026

Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/06/2023
Échéance : 31/08/2026

Gestion d'une base nautique

Financer les projets territoriaux de court et moyen terme des entreprises publiques locales grâce au prêt EPL

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer le dispositif des prêts étudiants garantis par l’Etat

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Aider les projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité (PSPC)

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les équipements éligibles aux Certificats d’Economie d’Energie - Prêt Eco Energie

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer ses dépenses de prospection et s'assurer contre le risque d'échec à l'export

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les installations de récupération de chaleur

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

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