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mobilité :
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui

Oui
Développer les aménagements cyclables, le stationnement et le jalonnement vélos 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Accompagner les collectivités en matière de mobilité et de développement des transports collectifs (lignes régulières de transports collectifs et transport à la demande)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Financer des projets d’infrastructure de transport durable 		Entretien des ponts
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques 		Installation de bornes électriques
  • Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE (Privé)
France 31/12/25
Développer les aménagements cyclables pour la pratique du tourisme à vélo en Pays de la Loire 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
  • SIEL-Territoire d’énergie Loire
Loire

Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)
  • Cerema
France

Oui
Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Cerema
France

Oui

Oui
Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport
  • Cerema
France

Oui
Acquérir des minibus (véhicule collectif 7 à 9 places)
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Verser des indemnités de frais de déplacement pour les stages ambulatoires des internes en médecine générale
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Indemniser les frais de déplacement pour les stages actifs des étudiants en odontologie
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo
  • ADEME
France

Oui

Oui
Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo 		Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui

Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Création d’une voie douce / piste cyclable

Développer les aménagements cyclables, le stationnement et le jalonnement vélos

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités en matière de mobilité et de développement des transports collectifs (lignes régulières de transports collectifs et transport à la demande)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts Installation de bornes électriques

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Installation de bornes électriques

Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques

Porteur d’aides

  • Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/02/2016
  • Échéance : 31/12/2025
Création d’une voie douce / piste cyclable

Développer les aménagements cyclables pour la pratique du tourisme à vélo en Pays de la Loire

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

Porteur d’aides

  • SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Acquérir des minibus (véhicule collectif 7 à 9 places)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Verser des indemnités de frais de déplacement pour les stages ambulatoires des internes en médecine générale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Indemniser les frais de déplacement pour les stages actifs des étudiants en odontologie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d'innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Acquisition d'une parcelle Création d’une voie douce / piste cyclable

Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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