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B��timents et construction :
(B��timents et construction)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Faciliter l’émergence des infrastructures délivrant du BioGNV et accélérer la construction d’un réseau de stations
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV
  • Banque des Territoires
France

Oui
Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments 		Gestion des inondations
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • ADEME
Outre-mer

Oui

Oui
Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Participer à la construction, l’extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Conseil départemental du Vaucluse
Communes du Vaucluse inférieures à 15...

Oui
Accompagner la construction, l'acquisition, l'extension, la rénovation de bâtiments d'entreprise, s'inscrivant dans un objectif de transition écologique et énergétique 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les collectivités qui s’engagent dans la réhabilitation de bâtiments existants plutôt que dans la construction de nouveaux bâtiments 		Création d’une crèche
Création de logements sociaux
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction 		Construction d’une cantine scolaire
Entretien des ponts
+2 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Etre accompagné dans vos projets de construction et rénovation de bâtiments 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+4 autres projets
  • Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)
Savoie

Oui
Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...) 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Réaliser des travaux de construction batîmentaire 		Construction d’un gymnase
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire) 		Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Ministère de la Culture
Hauts-de-France

Oui
Construire ou réhabiliter des équipements sportifs 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui

Faciliter l’émergence des infrastructures délivrant du BioGNV et accélérer la construction d’un réseau de stations

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments

Porteur s d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 100%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Création d’une bibliothèque municipale

Participer à la construction, l’extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente

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Isolation du bâtiment

Accompagner la construction, l'acquisition, l'extension, la rénovation de bâtiments d'entreprise, s'inscrivant dans un objectif de transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche
Création de logements sociaux

Accompagner les collectivités qui s’engagent dans la réhabilitation de bâtiments existants plutôt que dans la construction de nouveaux bâtiments

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire

Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Entretien des ponts
+2 autres projets

Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+4 autres projets

Etre accompagné dans vos projets de construction et rénovation de bâtiments

Porteur d’aides

  • Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets

Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase

Réaliser des travaux de construction batîmentaire

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Construire ou réhabiliter des équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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