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Gestion des déchets, BAV PAV, Collecte des déchets, Point d’apport volontaire, borne d’apport volontaire, conteneur, déchets verts, gestion des déchets, recyclage, réemploi, réutilisation, économie circulaire, détritus, poubelle, déchet, composteur, compost, compostage, tri

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer des archives communales		Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Financer vos projets en zone rurale (LEADER)		Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)	GAL Alpes et Azur	Oui		Oui	10/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Renforcer vos fonds propres et rechercher des investisseurs - EuroQuity		Bpifrance	France			Oui
Lutter contre l'habitat indigne et dégradé		Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)	France	Oui		Oui
Bénéficier d'un prêt vert		Bpifrance ADEME	France		Oui
Investir pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques		ADEME	France	Oui
Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz		Cerema Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires +1 autres	France			Oui
Soutenir la méthanisation		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Augmenter la valeur ajoutée des produits de la mer et leur qualité (FEAMP)		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets		ADEME	France
Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Recevoir une aide régionale individuelle à la formation – ARIF		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gérer des archives communales

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-17 Financer vos projets en zone rurale (LEADER)

Porteur d’aides

Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/07/2024
Échéance : 10/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

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Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Renforcer vos fonds propres et rechercher des investisseurs - EuroQuity

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Lutter contre l'habitat indigne et dégradé

Porteur d’aides

Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un prêt vert

Porteur s d’aides

Bpifrance
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Investir pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz

Porteur s d’aides

Cerema
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Augmenter la valeur ajoutée des produits de la mer et leur qualité (FEAMP)

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Recevoir une aide régionale individuelle à la formation – ARIF

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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