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vélo :
(développement, attractivité, revitalisation, dynamisation, projet territorial, stratégie, croissance, création, construire, mise en place, implantation, installation, établissement, aménagement, réalisation, environnement, biodiversité, écologie, développement durable, transition écologique, PCAET, nature, économie, développement économique, commerce, entreprise, activité économique, ZAE, artisanat, tourisme, office de tourisme, hébergement touristique, développement touristique, former, éduquer, enseigner, instruire, préparer, qualifier, apprentissage, développer, mobilité, transport, déplacement, circulation, vélo, transport collectif, intermodalité, accessibilité, voie douce, piste cyclable, véloroute, chemin piéton, voie verte, circulation douce, mobilité douce)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réduire la production de déchets ménagers et assimilés
  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)
Haute-Marne

Oui
Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse 		Rénovation de l’éclairage public
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements 		Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Repenser les façons d'habiter 		Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation
  • Conseil régional d'Ile de France
  • Bpifrance
  • Cap Digital
France

Oui
Réaliser des travaux d'extension électrique pour alimenter une parcelle communale, un lotissement communal, une zone d'activité communale ou intercommunale
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui

Oui
Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif
  • Nordic Alpes du Sud (Privé)
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes...

Oui
Accompagner les communes membres dans la transition énergétique 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Syndicat d'Énergie des Alpes-de-Haute-Provence (SDE04)
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales
  • Cerema
France

Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+4 autres projets
  • Cerema
France

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Accompagner les bailleurs publics dans l’amélioration de la conformité réglementaire de leurs logements
  • Cerema
France

Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine
  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)
France

Oui

 31/12/26
Maintenir le tissu économique de proximité dans les zones rurales 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 		Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui

 31/12/26
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés 		Gestion des inondations
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui

Réduire la production de déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénovation de l’éclairage public

Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation

Porteur s d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France
  • Bpifrance
  • Cap Digital

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Réaliser des travaux d'extension électrique pour alimenter une parcelle communale, un lotissement communal, une zone d'activité communale ou intercommunale

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif

Porteur d’aides

  • Nordic Alpes du Sud (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Accompagner les communes membres dans la transition énergétique

Porteur d’aides

  • Syndicat d'Énergie des Alpes-de-Haute-Provence (SDE04)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Caractériser et évaluer les risques d’effets induits des vibrations environnementales

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +4 autres projets

Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les bailleurs publics dans l’amélioration de la conformité réglementaire de leurs logements

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Maintenir le tissu économique de proximité dans les zones rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation énergétique école

Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2026
Gestion des inondations

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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