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Développement culturel
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..) 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental du Vaucluse
Vaucluse

Oui
Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Hauts-de-France

Oui
Restaurer les continuités écologiques dans les territoires - contrat nature trame verte et bleue ; Améliorer la connaissance de la biodiversité - contrat nature thématique 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional de Bretagne
Bretagne

Oui
Lancer un schéma communal ou intercommunal en eau potable
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes
  • GAL Loire
GAL Loire

Oui

Oui

 30/11/26
Développer la mobilité européenne des apprentis et des professionnels de l’insertion - ESCALE
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Améliorer la sécurité des déplacements des usagers
  • Cerema
France

Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)
Yonne

Oui
Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Accompagner la revitalisation des centres anciens 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Occitanie

Oui
Développer l'offre de logements 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Occitanie

Oui
Financer des outils financiers - Mon projet d’entreprise
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer les travaux de suppression d’obstacles pour assurer la continuité écologique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Aider à la reconquête agricole
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Financer des projets contribuant à la préservation et la valorisation du cadre de vie 		Gestion d'une base nautique
  • Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo
CA Saint-Lô Agglo

Oui
Maintenir ou construire des espaces publics
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais
  • GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais
Allier

Oui

Oui

 31/12/27
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..)

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir une ancienne grange pour y créer atelier communal

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les continuités écologiques dans les territoires - contrat nature trame verte et bleue ; Améliorer la connaissance de la biodiversité - contrat nature thématique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Lancer un schéma communal ou intercommunal en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes

Porteur d’aides

  • GAL Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/03/2026
  • Échéance : 30/11/2026

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Développer la mobilité européenne des apprentis et des professionnels de l’insertion - ESCALE

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 21/10/2024

Améliorer la sécurité des déplacements des usagers

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/01/2025
  • Échéance : 31/12/2026
Acquisition d'une parcelle

Accompagner la revitalisation des centres anciens

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Développer l'offre de logements

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer des outils financiers - Mon projet d’entreprise

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer les travaux de suppression d’obstacles pour assurer la continuité écologique

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer des projets contribuant à la préservation et la valorisation du cadre de vie

Porteur d’aides

  • Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Maintenir ou construire des espaces publics

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais

Porteur d’aides

  • GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/12/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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