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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Investir dans les projets de centrales biomasses et CSR	Banque des Territoires	France
Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne	Banque des Territoires	France
Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques	Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales	Banque des Territoires	France
Soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de solutions d’hébergements collectifs	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale		CC de l'Argonne Ardennaise	Oui
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			08/04/27
HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			15/09/27
HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			14/04/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			02/02/27
HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			01/12/27
HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2026	Commission européenne	Europe	Oui			01/12/26
HORIZON EUROPE - EIC STEP Scale Up - 2026	Commission européenne	Europe	Oui			25/11/26
HORIZON EUROPE - DIGITAL - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			18/03/27
HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Étape unique - 2027/1) - 2027	Commission européenne	Europe	Oui			13/04/27
HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Deux étapes - 2027) -2027	Commission européenne	Europe	Oui			22/09/27
(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques	Ministère de la Culture	France
Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé	ADEME	Occitanie	Oui		Oui	31/12/26

Investir dans les projets de centrales biomasses et CSR

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de solutions d’hébergements collectifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

LEADER - Liaison entre Actions de Développement de l’Économie Rurale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 04/02/2027
Échéance : 08/04/2027

HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 12/01/2027
Échéance : 15/09/2027

HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 04/08/2027
Échéance : 01/12/2027

HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/08/2026
Échéance : 01/12/2026

HORIZON EUROPE - EIC STEP Scale Up - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 06/11/2026
Échéance : 25/11/2026

HORIZON EUROPE - DIGITAL - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 17/11/2026
Échéance : 18/03/2027

HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Étape unique - 2027/1) - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 10/02/2027
Échéance : 13/04/2027

HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Deux étapes - 2027) -2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 10/02/2027
Échéance : 22/09/2027

(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/04/2026
Échéance : 31/12/2026

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