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Tri et recyclage

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Recevoir une aide régionale individuelle à la formation – ARIF
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Lutter contre l'habitat indigne et dégradé
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
France

Oui

Oui
Bénéficier d'un prêt vert
  • Bpifrance
  • ADEME
France

Oui
Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz
  • Cerema
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • +1 autres
 France

Oui
Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir la production de logement social en réutilisant le foncier
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Innover en faveur de la transition énergie-climat
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Optimiser les réserves d’eau
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Recycler les friches Acquisition d'une parcelle
Isolation du bâtiment
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Recycler le foncier et les friches Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
France

Oui

Oui

 31/12/28
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville" Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
France

Oui

Oui

 31/12/28
Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Redynamiser mon centre-ville Acquisition d'une parcelle
Création d’une crèche
+3 autres projets
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Connaitre l'état de son bien Acquisition d'une parcelle
  • Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)
Alsace

Oui

Recevoir une aide régionale individuelle à la formation – ARIF

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Lutter contre l'habitat indigne et dégradé

Porteur d’aides

  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un prêt vert

Porteur s d’aides

  • Bpifrance
  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

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Débloquer les projets de revitalisation des friches - UrbanVitaliz

Porteur s d’aides

  • Cerema
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • +1 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la production de logement social en réutilisant le foncier

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Innover en faveur de la transition énergie-climat

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Optimiser les réserves d’eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Isolation du bâtiment

Recycler les friches

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Recycler le foncier et les friches

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle

Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création d’une crèche +3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Connaitre l'état de son bien

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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