45 résultats

Trait de côte :
(Trait de côte)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les événements de forte envergure touristique		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider les communes et leurs groupements à se doter d'un document d'urbanisme et de planification		Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer l'usage du vélo au quotidien	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Aider à l'écriture cinéma, audiovisuel et nouveaux médias		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider à l'équipement des entreprises de travaux forestiers		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA	Gestion d'une base nautique	Commission européenne	France			Oui

Soutenir les événements de forte envergure touristique

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 42%

Récurrence

Permanente

Aider les communes et leurs groupements à se doter d'un document d'urbanisme et de planification

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer l'usage du vélo au quotidien

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Aider à l'écriture cinéma, audiovisuel et nouveaux médias

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/08/2017

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Développer les infrastructures de covoiturage

Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Aider à l'équipement des entreprises de travaux forestiers

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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