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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Développer les usages innovants du numérique 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui

 02/01/27
Soutenir les collectivités aux usages numériques 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises 		Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique
  • Initiative France
France

Oui
Développer l'e-tourisme 		Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural) 		Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Déployer le réseau WIFI 43 		Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui

Oui
Renforcer l'attractivité par l'offre de services 		Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+3 autres projets
  • GAL de la Pointe de Caux
GAL de la Pointe de Caux

Oui

Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Développer un territoire inclusif et cohésif 		Aménagement d’une aire de jeux
Création de jardins partagés
+5 autres projets
  • PETR Centre-Cher
PETR CENTRE-CHER

Oui

 31/12/27
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique 		Création d’une voie douce / piste cyclable
Déployer les équipements numériques
+5 autres projets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’une école
+7 autres projets
  • Préfecture de région — Hauts-de-France
Oise

Oui
Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR 		Construction d’une cantine scolaire
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+5 autres projets
  • Préfecture de la Dordogne
Dordogne

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans l'Oise - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+6 autres projets
  • Préfecture de l'Oise
Oise

Oui
Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Préfecture des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 02/01/2027
Déployer les équipements numériques

Soutenir les collectivités aux usages numériques

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

  • Initiative France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Développer l'e-tourisme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+3 autres projets

Renforcer l'attractivité par l'offre de services

Porteur d’aides

  • GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Création de jardins partagés
+5 autres projets

Développer un territoire inclusif et cohésif

Porteur d’aides

  • PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable
Déployer les équipements numériques
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 45%

Récurrence

  • Récurrente
Construction d’un éclairage public
Construction d’une école
+7 autres projets

Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+5 autres projets

Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture de la Dordogne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+6 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans l'Oise - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfecture de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente

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