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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Visualiser le déploiement du numérique à l'école	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Développer l'e-tourisme	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises	Déployer les équipements numériques Gestion d'une base nautique	Initiative France	France		Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Création d’une bibliothèque municipale Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Déployer le réseau WIFI 43	Aménagement d’une aire de jeux Déployer les équipements numériques +1 autre projet	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui	Oui
Renforcer l'attractivité par l'offre de services	Création d’une crèche Création d’une maison de santé +3 autres projets	GAL de la Pointe de Caux	GAL de la Pointe de Caux	Oui	Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer un territoire inclusif et cohésif	Aménagement d’une aire de jeux Création de jardins partagés +5 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux	Acquisition de véhicule décarboné Création d’une voie douce / piste cyclable +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		31/12/26
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique	Création d’une voie douce / piste cyclable Déployer les équipements numériques +5 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID)	Construction d’un éclairage public Construction d’une école +7 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR	Construction d’une cantine scolaire Création d’un city park / city stade / terrain multisports +5 autres projets	Préfecture de la Dordogne	Dordogne	Oui

Déployer les équipements numériques

Visualiser le déploiement du numérique à l'école

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Développer l'e-tourisme

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques
Gestion d'une base nautique

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Déployer le réseau WIFI 43

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+3 autres projets

Renforcer l'attractivité par l'offre de services

Porteur d’aides

GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Création de jardins partagés
+5 autres projets

Développer un territoire inclusif et cohésif

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets

Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Création d’une voie douce / piste cyclable
Déployer les équipements numériques
+5 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 45%

Récurrence

Récurrente

Construction d’un éclairage public
Construction d’une école
+7 autres projets

Soutenir les projets d'investissement du département de l'Oise (DSID)

Porteur d’aides

Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+5 autres projets

Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfecture de la Dordogne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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