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Gestion des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme Chambre d'agriculture de la Drôme	Drôme		Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Guyane	Oui
Prévenir les risques d'inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Acquérir et poser un ou plusieurs repères de crue	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Accompagner à la pose et la réfection de règles limnimétriques	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Accompagner pour la réalisation d’études de vulnérabilité au risque de crue à l’échelle du quartier	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Cerema	France		Oui
Opter pour une gestion intégrée du littoral	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Cerema	Communes littorales		Oui
Réaliser des diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation - MIRAPI	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	GAL de la Pointe de Caux	GAL de la Pointe de Caux	Oui	Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur s d’aides

Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Prévenir les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Permanente

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Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Acquérir et poser un ou plusieurs repères de crue

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Accompagner à la pose et la réfection de règles limnimétriques

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Accompagner pour la réalisation d’études de vulnérabilité au risque de crue à l’échelle du quartier

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi

Aide payante

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Opter pour une gestion intégrée du littoral

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Réaliser des diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation - MIRAPI

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

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Aide financière

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Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

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Aide financière

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Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Promouvoir un territoire sobre et résilient

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GAL de la Pointe de Caux

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Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

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Récurrence

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